OpenDesign

INDEPENDANCE ROYALE, SAS

Présentation de la marque OpenDesign

Déposée le 29 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDEPENDANCE ROYALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OpenDesign » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INDEPENDANCE ROYALE domicilié(e) 11 RUE PHILIPPE LEBON, BP 51605 - 87280 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 559 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INDEPENDANCE ROYALE, Mme BIGNON LAURE domicilié(e) 11 RUE PHILIPPE LEBON, BP 51605 - 87280 - LIMOGES - France.

La marque OpenDesign a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108980.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OpenDesign est expirée depuis le 29 juillet 2024.

INDEPENDANCE ROYALE a également déposé les autres marques suivantes : OPENDESIGN , INDEPENDANCE ROYALE , SILVER CULTURE , IDEALSOM , WELLMASS , Boutique du Confort à domicile , INTEGRALDESIGN , Bain∼Royal , IdealDouche® , IdealShower